Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Date de dernière mise à jour : 1/11/2024

1. Identification de l’éditeur

• Nom de la société : NovaCommerce
• Nom du site internet : Smart Kitchen Tech
• Siège social : 83 Rue Jean Sarrazin, 69008 Lyon, France
• Numéro de téléphone : +33 6 16 50 55 00
• Adresse e-mail : contact@smart-kitchen-tech.com
• Numéro RCS : 938 431 236 R.C.S. Lyon

2. Directeur de publication

• Nom : Nicolas Robert Prince

3. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site internet Smart Kitchen Tech (ci-après, le « Site ») par tout utilisateur. L’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des CGU présentes.

4. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. NovaCommerce met tout en œuvre pour garantir un accès de qualité, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions dues à des raisons techniques, à des opérations de maintenance ou à des mises à jour.

5. Contenu et services

Le Site propose des informations, des contenus, et des services relatifs à la vente de robots de cuisine et d’appareils connectés. NovaCommerce s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site, y compris les textes, images, logos, vidéos, et graphiques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de NovaCommerce ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

7. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à la loi et aux présentes CGU. Il est interdit d’utiliser le Site pour diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, ou nuisibles. En cas de non-respect des CGU, NovaCommerce se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès de l’utilisateur au Site.

8. Limitation de responsabilité

NovaCommerce ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité de l’utiliser. En outre, la société décline toute responsabilité concernant les interruptions, les bugs, ou la présence de virus informatiques.

9. Protection des données personnelles

NovaCommerce attache une importance particulière à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement, et la conservation des données, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

10. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus de détails sur l’utilisation des cookies, référez-vous à notre [Politique de Cookies](lien vers la politique de cookies).

11. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. NovaCommerce n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

12. Modification des CGU

NovaCommerce se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment pour les adapter aux évolutions légales, techniques ou des services proposés sur le Site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuels changements.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon.

14. Contact

Pour toute question relative aux CGU ou au fonctionnement du Site, vous pouvez nous contacter :

• Par téléphone : +33 6 16 50 55 00
• Par e-mail : contact@smart-kitchen-tech.com